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FILTER-MASTER

1. Éditeur du site

FILTER-MASTER est une marque exploitée par BROGI, société par actions simplifiée (SAS) au capital social
de 3 000 €.
Siège social : 20 chemin de Vérans, 73100 Brison-Saint-Innocent, France
SIREN : 843 688 490
SIRET du siège : 843 688 490 00013
RCS : Chambéry
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56 843688490
Contact : info@filter-ma.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas BROGI, en qualité de président de BROGI SAS.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site (textes, visuels, photographies, logos, éléments
graphiques et documents) sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et
demeurent la propriété de BROGI SAS ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation,
adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits est
interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Filter-Master est une marque déposée de BROGI SAS
La dénomination FILTER-MASTER ainsi que les éléments associés à cette marque sont la propriété de BROGI
SAS. Toute reproduction, utilisation ou exploitation de cette marque, à quelque titre que ce soit, sans
autorisation écrite préalable de BROGI SAS, est interdite.

5. Responsabilité

BROGI SAS s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, les
informations sont communiquées à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. BROGI SAS ne
saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site. L’utilisateur reste
responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles.

6. Données personnelles

Les données personnelles transmises via le formulaire de contact sont utilisées pour traiter et répondre aux
demandes adressées à FILTER-MASTER. Pour connaître les finalités détaillées, les bases légales, les durées
de conservation, les destinataires et les modalités d’exercice des droits, veuillez consulter la Politique de
confidentialité accessible depuis le site. Les données personnelles que vous nous confiez lorsque vous visitez
notre site web sont traitées conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée et au
Règlement général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, dit « RGPD ».
Pour toute question relative aux données personnelles, contactez : info@filter-ma.com
FILTER-MASTER s’engage à ne conserver vos données à caractère personnel pour une durée qui n’excède
pas la durée nécessaire à la poursuite et à la réalisation des finalités pour lesquelles ces données ont été
collectées.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
• Par voie électronique à l’adresse suivante : info@filter-ma.com
• Par voie postale à l’adresse suivante : FILTER-MASTER – 20 chemin de Vérans, 73100 Brison-Saint
Innocent, France

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BROGI SAS n’exerce pas de contrôle sur ces sites et ne peut
être tenue responsable de leur contenu ni de leur pratique.